Gunsbach, vie communale

• La Municipalité


  • LE MAIRE

    • M. TINGEY André
      • administration générale, coordination des services, finances communales
      • permanence : le lundi matin et le jeudi à partir de 17h
  • LES ADJOINTS

    • M. HENRY Maurice - 1er adjoint
    • M. BIRGERT Frédéric - 2ème adjoint
    • Mme OLRY Liliane - 3ème adjoint
  • LES CONSEILLERS

    • Mme BAEDER Martine, Mme BLEICHER Annick, M. BRAESCH Alfred, M. CIOFI Jean,
    • Mme HINDERMANN Brigitte, M. LITZLER Raymond, Mme MOLENAT Claudia,
    • Mme SCHIERENBECK Sabine, Mme SPIESER Sonia, M. WIRTH Yves, M. WIOLAND Pascal.

• PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) de GUNSBACH

Le Commissaire enquêteur fera une permanence en Mairie :

• lundi 22 mai 2017 de 9h à 11h

• mardi 30 mai 2017 de 17h à 19h

• jeudi 15 juin 2017 de 9h à 11h

• vendredi 23 juin 2017 de 16h à 18h

Les documents du PLU arrêté sont à votre disposition en Mairie aux heures d'ouverture. Vous pouvez également les télécharger par les liens proposés ci-dessous.

 


 

• PLU, les documents relatifs à l'enquête - avril 2017

Ci-après, les documents téléchargeables en ligne.

 

- arrêté 23/2017 de mise à l'enquête publique du projet de PLU (pdf)

- décision de désignation d'un commissaire enquêteur (pdf)

- AVIS des Personnes Publiques associées (pdf de 2 Mo)


 

• PLU, les documents arrêtés au 16 décembre 2016

Ci-après, les documents téléchargeables en ligne.

Tous les documents relatifs au PLU arrêté sont par ailleurs consultables auprès de la mairie de Gunsbach.

 

- le PLU arrêté, délibération du 16 décembre 2016 (pdf de 2,6 Mo)

- le PADD arrêté : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (pdf de 2,3 Mo)

- le Zonage (pdf de (3 Mo)

- le Règlement arrêté (pdf de 1 Mo)

- les OAP arrêtées : Orientations d'Aménagement et de Programmation (pdf de 1 Mo)

- Rapport de Présentation : 1ère partie (pdf de 12 Mo)

- Rapport de Présentation : 2ème partie (pdf de 4 Mo)

- Rapport d'expertise zones humides (pdf de 3 Mo)

- annexes sanitaires : alimentation en eau potable (pdf))

- annexes sanitaires : gestion des déchets (pdf))

- annexes sanitaires : eaux usées, assainissement (pdf))

- servitudes d'utilité publique : plan des servitudes (pdf de 1 Mo)

- servitudes d'utilité publique : gaz, le plan (pd)

- servitudes d'utilité publique : gaz, le texte (pdf))

- servitudes d'utilité publique : plan de prévention des risques d'inondation, règlement (pdf de 2 Mo)

- servitudes d'utilité publique : plan de prévention des risques d'inondation, le plan (pdf de 5 Mo)

- servitudes d'utilité publique : plan de prévention des risques d'inondation, note (pdf)

• Conseil Municipal, lire les comptes-rendus des réunions


  • séance du 24 février 2017
  • séance du 16 décembre 2016
  • séance du 18 novembre 2016
  • séance du 02 septembre 2016
  • séance du 03 juin 2016
  • séance du 8 avril 2016
  • séance du 26 février 2016

• Réseau d'eau potable

LIRE le résultat de l'analyse d'eau en date du 27 janvier 2017

LIRE le règlement du service d'eau potable de Gunsbach

LIRE la fiche-info de l'Agence Régionale de Santé

LIRE le rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service

• Système d'alerte aux populations

LIRE les consignes en cas d'alerte (sirène)